Conditions générales de vente

Bienvenue sur les Conditions Générales de Vente de TS céramique. Cette page est dédiée à vous informer de toutes les modalités relatives à vos achats en ligne, de la commande à la livraison. Nous souhaitons établir une relation de confiance et de transparence avec vous, en détaillant nos engagements et vos droits.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

  1. Identité du vendeur

Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre :

Madame Tiffany Santacru,
exerçant son activité professionnelle sous le nom commercial « TS céramique »,
en micro-entreprise,

domiciliée à 8 rue de la cigogne 68260 Kingersheim,
immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE) sous le numéro SIRET: 100380161,

joignable par courrier électronique à l’adresse contact@tsceramique.fr ou via l’onglet « Contact » du site.

Elle exerce une double activité :
– d’une part, la création, fabrication et vente d’objets en céramique artisanale, réalisés en pièces uniques ou en petites séries ;
– d’autre part, l’organisation et l’animation d’ateliers de céramique, incluant la mise à disposition du matériel, des outils et des matières nécessaires à la réalisation des pièces,

ci-après dénommée « le Vendeur ».

et toute personne souhaitant effectuer un achat via le site tsceramique.fr
ci-après dénommée « le Client ».

  1. Produits

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à la vente d’objets (ci-après les « Produits ») en céramique artisanale ainsi qu’aux prestations (ci-après les « Prestations ») proposées par le Vendeur, notamment les ateliers de céramique, le cas échéant.

Les produits proposés sont des objets en céramique artisanale, réalisés à la main en petites séries ou en pièces uniques.

En raison du caractère artisanal :

  • de légères variations de forme, de couleur ou d’émail peuvent exister
  • ces variations ne constituent pas un défaut, mais font partie de l’identité du produit

Les photographies sont les plus fidèles possibles, sans valeur contractuelle.

  1. Prix

Les prix sont indiqués en euros, les Produits et Prestations ne sont pas soumis à la TVA conformément à l’article 293B du Code général des impôts.

Les frais de livraison sont indiqués avant validation de la commande.

Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans effet rétroactif.

  1. Commande

Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.

Une fois la commande validée et le paiement confirmé, un email de confirmation est envoyé à l’acheteur.

  1. Paiement

Le paiement est exigible immédiatement à la commande.

Les moyens de paiement acceptés sont :

  • Carte bancaire
  • Virement bancaire sur demande

Les transactions sont sécurisées via Webador.

  1. Livraison

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée lors de la commande.

Délais indicatifs de livraison après validation de la commande :

  • 5 à 15 jours ouvrés

Les délais peuvent varier selon :

  • la nature artisanale du produit
  • les périodes de forte activité

Le vendeur ne peut être tenu responsable des retards imputables au transporteur.

  1. Droit de rétractation

Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, l’acheteur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation sur les Produits.

⚠️ Exception :
Le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits :

  • personnalisés
  • réalisés sur commande spécifique

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux Prestations de loisirs fournies à une date ou selon une périodicité déterminée, notamment les ateliers de céramique.

  1. Retours et remboursements

Les retours doivent être effectués dans leur état d’origine, soigneusement emballés, après accord préalable du Vendeur.

Tout Produit retourné endommagé, incomplet ou sali, ou ne permettant pas sa remise en vente, ne pourra être remboursé ou échangé.

Les frais de retour sont à la charge du Client.

En cas de perte ou de détérioration du Produit lors du retour, le Vendeur ne pourra procéder au remboursement.

Après réception et vérification du Produit retourné, le remboursement du montant correspondant au(x) Produit(s) concerné(s) sera effectué dans un délai de 14 jours.

  1. Produits endommagés ou erreur

En cas de produit endommagé lors du transport ou d’erreur de commande, l’acheteur est invité à contacter le vendeur dans les meilleurs délais, et au plus tard dans un délai de 48 h, photos à l’appui.

Une solution sera proposée (remplacement ou remboursement).

  1. Responsabilité

Le vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit.

Les produits sont destinés à un usage normal et conforme à leur fonction.

Dans le cadre des Prestations, le Client s’engage à respecter les consignes de sécurité et d’utilisation du matériel fournies par le Vendeur.

  1. Propriété intellectuelle

Tous les contenus du site (textes, images, créations) sont la propriété exclusive du vendeur et ne peuvent être reproduits sans autorisation.

  1. Données personnelles

Les données collectées sont utilisées uniquement dans le cadre de la gestion des commandes et de la relation client.

Conformément au RGPD, l’acheteur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données.

  1. Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.